Convocation du Conseil Municipal le mardi 7 décembre 2021 à 20 h 30 “Salle du Conseil Municipal” à la Mairie.

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Convocation du Conseil Municipal le mardi 7 décembre 2021 à 20 h 30 “Salle du Conseil Municipal” à la Mairie.

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Ordre du jour :

– Approbation du compte rendu du 31 août 2021,

– Travaux réseau éclairage public,

– Approbation des nouveaux statuts du SDESM (Syndicat Départemental des Energies de Seine et Marne),

– Achat de terrain F n°1063 de Mr BONNET et Mme GROCHOWSKA,

– Convention de partenariat “Commune de Dormelles et l’AMRCHM” (Association pour la Mémoire de la Résistance du Canton Historique de Moret),

– Trésorerie : demande d’admission en créances éteintes,

– Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de Seine et Marne,

– Organisation du temps de travail au seine de la commune de Dormelles (1607 heures dans la fonction publique territoriale),

– Questions diverses.

LE PORT DU MASQUE EST OBLIGATOIRE

Détails

Date :
7 décembre, 2021
Heure :
20h30